Auto-Ecole Raf' Conduite
                                                         58 rue du Gal de Gaulle - Marlenheim  03.88.33.00.90 ouvert mardi, mercredi, vendredi de 14h à 19h

   Formation  au code de la route, et au permis de conduire catégorie  B
 Agrément N° E 014 067 0006 0   AUTO ECOLE LABELLISEE "QUALITE DES FORMATIONS"

Règlement intérieur de l'auto-école Raf Conduite

ce règlement intérieur définit les règles relatives à l'hygiène, à la sécurité ainsi qu'à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l'établissement, il est applicable pour l'ensemble des élèves
ARTICLE 1 : règles d'hygiène et de sécurité 
- une issue de secours se trouve à l'arrière de la salle de formation,
-un plan d'évacuation est affiché à l'intérieur de l'auto-école à l'entrée de la salle de code,
-il est interdit de boire, manger, fumer à ,l'intérieur de l'établissement  et dans les véhicules lors des leçons de conduite
-aucune boisson alcoolisée, aucune drogue ne pourra être consommée ,à l'intérieur de l'auto-école, ni dans les véhicules,
-le personnel de l'auto-école se réserve le droit de ne pas accepter l'élève dans l'établissement en cas d'état d'ébriété où de toxicomanie manifeste.
- il en va de même pour les leçons de conduite, l'élève étant responsable de ses actes et donc susceptible d'être verbalisé, y compris pour les excès de vitesse.
-l'élève devra prendre toutes les précautions nécessaires à sa sécurité en montant et en descendant du véhicule lors des leçons de conduite.
Article 2 consignes de sécurité :
- en cas d'incendie donner l'alerte en téléphonant au 18 , consulter les indicateurs de sortie de secours,
- des extincteurs sont disponibles a l'intérieur de l'établissement si nécéssaire, suivez l'affichage indiquant leur emplacement,
Article 3 accès aux locaux :
horaires d'ouverture : mardi, mercredi, vendredi : de 14h à 19h
samedi de 10h à 12h.  Fermé le matin , le jeudi et le dimanche.
-accès libre à la salle de formation, sur présentation au bureau, l'accès au simulateur se fait uniquement sur rendez-vous où par l'intermédiaire de l'enseignant(e)
-les personnes ne faisant pas partie du personnel où n'étant pas inscrits en formation à l'auto-école n'ont pas accès ,à la salle de formation.
Article 4 Organisation des cours théoriques et pratiques:
Pass Rousseau : tests à volonté durant 6 mois sur tablette, smartphone où ordinateur, suivi du résultat, par l'auto-école
Test en salle sur boitier : mardi, mercredi, vendredi : 14h, 15h, 16h, 17h, 18h
samedi : 10h, 11h,  résultats cumulés avec pass rousseau.
Cours de code thématiques collectifs : (voir affichage en salle, sur panneau extérieur où notre site wwwrafconduite.com) 
tous les mardi soirs de 19h à 20h15 avec un enseignant diplômé (alcool, drogues, fatigue, vitesse etc....)
Cours pratiques : 
- évaluation de départ obligatoire sur simulateur, sur rendez-vous, donnant lieu à ,l'établissement d'un contrat de formation
- le livret de formation ainsi que la copie du dossier d'inscription et de l'évaluation sont obligatoires lors des leçons de conduite.
sans ces documents, la leçon ne pourra pas avoir lieu mais sera facturée.
-les leçons de conduite devront être programmées régulièrement et avec anticipation afin de suivre le planning de formation évalué.
-dans le cas d'un financement permis à 1€/jour, la charte du jeune conducteur vous engage à l'assiduité et la régularité de votre progression.
- Toute leçon de conduite décommandée devra l'être au minimum 48h à l'avance et reportée rapidement pour assurer le suivi pédagogique.
-toute leçon de conduite comprends un bilan préalable verbal, un exposé des compétences qui seront travaillées durant l leçon et une évaluation et auto-évaluation des compétences acquises où à retravailler en fin de leçon
- le service à domicile où tout autre lieu que l'établissement Raf Conduite est compris dans le temps de la ,leçon et ne ,pourra pas donner lieu à report de temps supplémentaire.
- Une leçon de conduite comprends 5omn.
Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques :
- Une tenue vestimentaire décente et confortable est recommandée, par respect pour l'état du véhicule et pour l'enseignant(e) merci de veiller à des conditions d'hygiène correctes, prévoir une tenue de rechange si nécessaire (sortie du travail, chantier entrepôt etc...) et éventuellement pour votre confort une serviette, à poser sur le siège lors de fortes chaleurs en été;
- des chaussures plates et confortables sont obligatoires (pas ,de chaussures à talons hauts, chaussures de sécurité, tongs interdits)
Article 6 utilisation du matériel ,pédagogique :
- le matériel de l'auto école devra être utilisé avec soin et uniquement sur les lieux de formation. (simulateur, boîtiers, cônes, véhicule)
Article 7  Assiduité des stagiaires : 
- l'élève devra respecter les horaires de formation figurant sur son planning fixés par l'auto-école ainsi que les lieux de rendez-vous.
- l'élève devra manifester sa présence sur le lieu de rendez-vous à l'extèrieur  (il ne nous appartient pas ,de sonner où téléphoner si vous n'êtes ,pas ,sur le lieu de rendez-vous)
- l'enseignant(e) est tenu d'attendre l'élève 20 mn sur le lieu de rendez-vous s'il ne se présente pas, au delà de ce délai il/elle sera libre de retourner au bureau.
-l'élève est tenu d'attendre l'enseignant(e) 20mn sur le lieu de rendez-vous, si l'enseignant à averti l'élève de la durée du retard, il devra l'attendre jusqu'à son arrivée. (bouchon, accident) le temps perdu sera reporté.
Article 8 comportemet des stagiaires : 
- l'élève est tenu de respecter le personnel de l'auto-école ainsi que les personnes se trouvant dans nos locaux et nos véhicules : accompagnateurs, autres élèves, parents, conjoints, enfants, etc... et d'opter ,pour un comportement garantissant le respect de la confidentialité des données des personnes.
- l'élève est tenu d'écouter les consignes de son enseignant(e) et d'effectuer les exercices proposés afin de progresser,
nous nous réservons le droit de ne pas poursuivre la formation si l'élève refuse de participer.
-aucune insulte, diffamation où comportement agressif  où irrespectueux d'ordre racial où sexiste ne sera toléré.
Article 9 sanctions disciplinaires : 
- L'élève est tenu de respecter les clauses du règlement intérieur, ainsi que celles définies dans son contrat de formation.
En cas de non respect il s'expose aux sanctions suivantes : avertissement oral, arrêt de la leçon en cours, avertissement écrit aux parents pour un élève mineur, exclusion du local où du véhicule provisoire où définitive, rupture du contrat.